Mark Grosset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mark Grosset
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
M
représentants de la Fédération française des agences de presse
Membres suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000224097
(source JORF)
nomination
20 Juin 2001
20/06/2001
De:
Grosset (Mark)
Objet:
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000401942
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2000
29/12/2000
De:
Grosset (Mark)
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
Membres représentant les entreprises de presse, et agences de presse
II. - En formation Agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000388273
(source JORF)
nomination
17 Mars 1998
17/03/1998
De:
Grosset (Mark)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000566730
(source JORF)
nomination
12 Août 1997
12/08/1997
De:
Grosset (Mark)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agences de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000723868
(source JORF)
nomination
30 Janvier 1996
30/01/1996
De:
Grosset (Mark)
Objet:
représentants des agences de presse au sein de la formation Agence de presse de la commission paritaire des publications et agences de presse
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000161484
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1992
10/10/1992
De:
Grosset (Mark)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000719178
(source JORF)
nomination
11 Mai 1991
11/05/1991
De:
Grosset (Mark)
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences)
représentants des agences de presse
Remplace:
M. Darolle (Raymond)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000524594
(source JORF)
nomination
17 Mai 1990
17/05/1990
